16/11/2007
- Beauchamps
- La Beslière
- Les Chambres
- Champcervon
- Equilly
- Folligny
- Conseil Municipal
- La Haye Pesnel
- Hocquigny
- La Lucerne d'Outremer
- Le Luot
- Le Mesnildrey
- La Mouche
- Noirpalu
- La Rochelle Normande
- Saint-Jean des Champs
- Saint-Léger
- Sainte-Pience
- Saint-Ursin
- Subligny
- Le Tanu
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FOLLIGNY
LE 14 septembre 2007
RENTREE SCOLAIRE- EFFECTIFS
M. le Maire et M. BELIN informent le Conseil Municipal que les effectifs de la rentrée 2007 sont de 127 enfants et 129 à compter du 17 septembre.
Pour la garderie du matin et du soir la moyenne est de 15 enfants, et pour la cantine 45 enfants.
ACHAT DE MATERIEL POUR ECOLE – décision modificative n° 10
Il est nécessaire de procéder à l’achat de 3 tables et 6 chaises.
Le Conseil Municipal :
- autorise l’achat pour un montant de 491.56 € TTC
CLSH 2007/2008
Vu le nombre d’enfants sans cesse croissant, il sera nécessaire de recruter ponctuellement une personne lors des grandes vacances 2008.
D’autre part un règlement va être établi précisant que et pour pouvoir participer aux sorties, une fréquentation de 3 jours au minimum par semaine sera obligatoire.
FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
Cette formation étant obligatoire, pour une personne du CLSH, cette dépense sera prise en charge par la commune. M. le Maire est autorisé à contacter les organismes compétents et signer les documents nécessaires.
URBANISME – CARTE COMMUMALE
Le dossier est parti depuis le 25 juillet en Préfecture, et il faut attendre 2 mois pour que M. le Préfet fasse ses observations ou approuve la carte communale.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU LOTISSEMENT DE LE MESNIL DREY
« LES JARDINS DU PRESBYTERE »
Le Conseil Municipal à l'unanimité vote le budget primitif qui s'équilibre en recettes et en dépenses à la somme de :
142 876 € en section de fonctionnement
40 626 € en section d'investissement
PERMIS DE LOTIR LOTISSEMENT – LES JARDINS DU PRESBYTERE
M. Le Maire présente le dossier envoyé par l’entreprise SEGUR, retenue lors de la dernière réunion, et le Conseil Municipal :
- retient l’esquisse numéro 2 pour présenter le permis de lotir soit trois parcelles réparties comme suit :
Lot 1 : 1407 m² environ
Lot 2 : 1861 m² environ
Lot 3 : 1858 m² environ
ACHAT D’UNE DEBROUSSAILLEUSE– DECISION MODIFICATIVE N°12
M. le Maire informe qu’il est nécessaire de procéder au remplacement de la débroussailleuse,
Le Conseil Municipal après étude des propositions :
- Retient le devis de l’entreprise TIROT pour un montant de 611.99 € TTC
ACHAT DE PANNEAUX DE SIGNALISATION– DECISION MODIFICATIVE N°13
M. le Maire informe qu’il est nécessaire de procéder à l’achat de panneaux indiquant le stade
Le Conseil Municipal après étude des propositions :
- Retient le devis de SAS pour un montant de 200 € TTC
ACHAT D’UN MASSICOT– DECISION MODIFICATIVE N°14
M. le Maire informe qu’il est nécessaire de procéder à l’achat d’un massicot pour la mairie
- Retient le devis de la CAMIF pour un montant de 105 € TTC
ACHAT DE BORNES AU REPAS - OPERATION 69
Le Conseil Municipal pour la mise en sécurité du carrefour
- autorise l’achat de 12 bornes de sécurité à 51 € HT pour un montant total livré de 790.56 € TTC
EXTENSION DES LAGUNES : EVOLUTION
M. le Maire informe le Conseil Municipal que les subventions étant moins importantes que prévu, il faut revoir le projet.
D’autre part le bilan 24 heures, obligatoire une fois par an sera dorénavant payant.
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